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La Cour fédérale rétablit les poursuites engagées par Spencer Elden contre Nirvana pour la pochette de l’album Nevermind

Une cour d’appel fédérale américaine a récemment rendu une décision autorisant Spencer Elden à renouveler son procès contre Nirvana, sa maison de disques et le photographe de la pochette de l’album « Nevermind », qui le montrait nu comme un bébé.
La 9e cour d’appel du circuit des États-Unis a annulé une décision antérieure d’une juridiction inférieure, qui avait suggéré que Spencer Elden avait attendu trop longtemps pour poursuivre le groupe grunge de Seattle pour des allégations de pédopornographie. Publiée en ligne, la décision se lit comme suit :

« Parce que la plainte d’Elden n’est pas prescrite par le délai de dix ans… le tribunal de district a commis une erreur en acceptant la requête des défendeurs visant à rejeter la plainte pour cause de prescription.
Avec plus de détails, la décision se poursuit :

« Comme les victimes de diffamation, les victimes de pédopornographie peuvent subir un nouveau préjudice lors de la republication du matériel pornographique. En conséquence, nous concluons que chaque republication de pornographie enfantine peut constituer un nouveau préjudice personnel analogue aux préjudices causés par la diffamation et d’autres délits de dignité. Cette conclusion est conforme à l’opinion de la Cour suprême selon laquelle ‘chaque visionnage de pornographie enfantine est une répétition de l’abus subi par la victime' ».
La réaction des deux côtés

Bien que la cour d’appel n’ait pas précisé si la pochette de « Nevermind » constituait une image d’abus sexuel sur enfant, sa décision a permis de réexaminer l’affaire devant un tribunal fédéral de Los Angeles.
L’avocat de Nirvana, Bert H. Deixler, s’est exprimé sur cette affaire dans une déclaration récente à Rolling Stone :

« Ce revers de procédure ne change pas notre point de vue. Nous défendrons cette affaire sans fondement avec vigueur et espérons l’emporter. »
De l’autre côté, l’avocat d’Elden, Robert Lewis, a exprimé sa joie, notant que son client est « très heureux de la décision et a hâte de se retrouver devant le tribunal ».

Qu’est-il advenu de la première action en justice ?

Le procès a commencé à cause d’une photo prise au Pasadena Aquatic Center en Californie, montrant Elden bébé nageant vers un billet d’un dollar. Elden a intenté un procès en août 2021, alléguant que l’image était de la pornographie enfantine et demandant 150 000 dollars de dommages et intérêts.
Dans un premier temps, l’équipe juridique de Nirvana a fait valoir que l’homme de 32 ans avait tiré profit de son rôle de « Nirvana Baby » pendant des décennies. Dave Grohl et Krist Novoselic avaient déjà exprimé des doutes quant au sérieux de l’affaire.
En septembre 2022, le juge du district américain Fernando Olguin a rejeté l’affaire, estimant qu’Elden avait intenté son action en justice trop tard, en raison d’un délai de prescription de dix ans :
« En bref, parce qu’il n’est pas contesté que [Elden] n’a pas déposé sa plainte dans les dix ans qui ont suivi la découverte d’une violation[…]le tribunal conclut que sa plainte est irrecevable ».
Par la suite, Elden a tenté de déposer trois versions différentes de sa plainte, le rejet d’Olguin semblant empêcher toute autre action en justice.